Ces documents vous permettent de consulter des exemples de courriers à réaliser à l'intention de vos adhérents ou de tout autre destinataire. Vous trouverez également des formulaires à télécharger. Dans certains cas, ces formulaires peuvent être propres à votre région. N'hésitez pas à prendre contact avec les services départementaux ou préfectoraux concernés. Régulièrement de nouveaux documents sont insérés. N'hésitez pas à revenir ! >Documents types Création - Convocation à l'assemblée générale constitutive - Procès verbal de l'Assemblée Générale constitutive - Statuts types - Réglement intérieur - Déclaration préalable en Préfecture - Domiciliation du siège social Le Bureau - Convocation du Bureau - Procés verbal de la réunion du bureau - Délégation de Pouvoirs L'assemblée générale - Délégation de Pouvoirs - Procés verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire - Pouvoir - Proposition d'animation d'assemblée générale - Feuille d'émargement Les ressources - Lettre de rappel de cotisation - Appel à Cotisation - Lettre d'augmentation de la cotisation La communication - Lettre d'invitation destinée à un journaliste - Déclaration préalable d'appel à la générosité publique - Lettre de parrainage pour l'adhésion d'un nouveau membre - Réponse à une demande d'information - Annonce de manifestation aux membres Modification - Convocation à l'Assemblée Générale - Procés verbal de l'assemblée générale - Déclaration de modification du bureau - Déclaration de modification des statuts - Déclaration de transfert du siège social Le Conseil d'administration - Convocation du conseil d'administration - Procés Verbal de la réunion du Conseil d'administration - Feuille d'émargement Les membres - Acceptation d'adhésion - Carte de Membre - Refus d'une demande d'adhésion - Réponses à une lettre de démission normale - Réponses à une lettre de démission si le membre n'est pas à jour de sa cotisation - Lettre informant de la procédure d'exclusion - Lettre d'exclusion - Lettre de parrainage pour l'adhésion d'un nouveau membre - Bulletin d'adhésion Création d'un périodique - Lettre d'intention de paraître - Lettre d'accompagnement du dépôt judiciaire - Lettre d'accompagnement de dépôt administratif >D'autres documents types au format PDF Documents SACEM (pour la diffusion de la musique) - Etat des Dépenses Engagées - Autorisation simplifiée (Forfait) - Contrat Général de Représentation - Demande Autorisation Séance Occassionnelle Organisation de manifestations - Demande d'organisation d'une manifestation sportive - Demande de licence d'entrepreneur de spectacle (pour 1 représentation) - Demande de licence d'entrepreneur de spectacle - Demande d'autorisation d'organiser une loterie - Demande de licence d'entrepreneur de spectacle (renouvellement) Ouverture de buvette - Déclaration d'ouverture, ..., d'un débit de boissons à consommer sur place - Récépissé de déclaration d'ouverture, ..., d'un débit de boissons à consommer sur place Agréments - Demande d'agrément association de protection de l'environnement - Demande d'agrément association de tourisme - Demande d'agrément sport (exemple département 40) Divers - Dossier Subventions d'Etat (Cerfa) - Déclaration CNIL (infos) - Attestation de dons (Reçu dons aux oeuvres) (Arrêté du 1er décembre 2003) - Déclaration CNIL Comptabilité - Plan comptable Télécharger Acrobat Reader >Liens Internet Contrat de travail - URSSAF - Rubrique Associations - ANPE - Guide du recrutement - ANPE - Aides - Le chèque-emploi associatif - Le Guichet Unique pour les Spectacles Occasionnels (GUSO) Les sites officiels qui proposent des documents - Ministère des Finances - Ministère de Jeunesse et Sports - http://www.cerfa.gouv.fr Comptabilité - Formulaire Déclaration TVA